Article 4 : Prix facturation et paiement
Prix : Les prix indiqués dans le catalogue produits online, sont indicatifs et sont remis à jour régulièrement et donc modifiables sans préavis, toutefois, les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de la commande, le client pourra également bénéficier pendant certaines périodes déterminées, d’offres promotionnelles sur certains produits dans la limite des stocks disponibles. Les prix indiqués sont en Euros et HT.
Les frais de port sont facturés en sus, (hors mobilier et présentoirs).
Les frais de port inclus l’emballage, la maintenance, et les frais de transport.
Un forfait de 11,10 euros pour la France jusqu’à 2 kg et au frais réel au-dessus de 2 kg en France.
Pour l’Europe prix en fonction du poids.
B) Facturation : Une facture est établie pour chaque livraison et adressée par la Société BeWoman SAS au client à l’adresse de facturation. Toute réclamation concernant les factures, doit être portée à la connaissance de la Société BeWoman SAS par courrier Recommandé à réception du colis jusqu’à 8 jours après la date, document de livraison faisant foi. A défaut, elles seront considérées comme acceptées sans aucune réserve. L’éventuelle livraison incomplète d’une commande ne peut justifier le refus de paiement des produits livrés. Tout litige opposant le client à la Société BeWoman SAS n’est en aucun cas une cause de suspension du règlement de la partie non contestée de la facture.
C) Paiement : Le paiement des factures se fera par carte bancaire, chèque, virement. Le règlement de la commande est exigé par la Société BeWoman SAS, la livraison s’effectuant dès réception du paiement et encaissement du chèque client.
Clause de réserve de propriété : La Société BeWoman SAS conserve la propriété pleine et entière des marchandises vendues jusqu’au paiement complet du prix, en application de la loi du 12.05.80.
Article 5 : Livraison
Transporteur GLS ou PTT . La livraison s’effectuera en France métropolitaine dans un délai de 8 à 10 jours, les délais de livraison sont fixés de bonne foi aussi exactement que possible. Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. En cas de rupture de stock pour l’un des produits commandés, la Société BeWoman SAS informera le client.
La responsabilité de la Société BeWoman SAS ne sera pas engagée en raison des retards de livraison imputables au transporteur ou en raison de tout autre événement de force majeure.